Témoin public

Colpo

Code INSEE 56042, SIREN 215600420, Morbihan

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationFeuille de présencePreuve
04/11/2026DélibérationDésignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Comité de Jumelage "Villa Vicentina"Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal du 14 Avril 2026Preuve
04/11/2026DélibérationFeuille de présencePreuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal du 05 Mai 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal du 09 Juin 2026Preuve
04/11/2026DélibérationTableau subvention vote 2026Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-Verbal du 07 Juillet 2026Preuve
04/11/2026DélibérationFeuille de présencePreuve
04/11/2026DécisionFinances - Décision modificative n°01Preuve
04/11/2026DélibérationDélibération relative à la mise en place d’un règlement intérieur des services municipauxPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération portant sur les modalités de prise en charge des frais de déplacements temporaires de la communePreuve
04/11/2026DélibérationDélibération instaurant le régime des astreintes et d’interventionPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération relative à la modification de la délibération n°2018-072 du 21 septembre 2018 de mise en place du compte épargne-tempsPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération relative à l’organisation du temps de travailPreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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