Témoin public

Berné

Code INSEE 56014, SIREN 215600149, Morbihan

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationCR CM 08 OCTOBRE 2024Preuve
04/11/2026DélibérationCR CM DU 5 DECEMBRE 2024Preuve
04/11/2026DélibérationCR 15 janvier 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FEVRIER 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2025 1Preuve
04/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCR 2 JUILLET 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCR CM 10 SEPTEMBRE 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCR 18 NOVEMBRE 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2026 0Preuve
04/11/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL 26 FEVRIER 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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