Témoin public

Belz

Code INSEE 56013, SIREN 215600131, Morbihan

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationDélibérations du 12.12.2025Preuve
04/11/2026DélibérationPV séance du 29.01.2026Preuve
04/11/2026DélibérationDélibérations du 29.01.2026Preuve
04/11/2026DélibérationPV séance du 11.03.2026Preuve
04/11/2026DélibérationDélibérations du 11.03.2026Preuve
04/11/2026DélibérationDélibération corrigeant erreur matériellePreuve
04/11/2026DélibérationDélibération fixant le nombre d'adjointsPreuve
04/11/2026DélibérationPV d'élection de la Maire et des AdjointsPreuve
04/11/2026DélibérationPV séance du 09.04.2026Preuve
04/11/2026DélibérationDélibérations du 09.04.2026Preuve
04/11/2026DélibérationPV séance du 18.05.2026Preuve
04/11/2026DélibérationD élibérations du 18.05.2026Preuve
04/11/2026DélibérationDélibérations du 29.06.2026Preuve
04/11/2026DélibérationPV séance du 28.09.2026Preuve
04/11/2026DélibérationDélibérations du 28.09.2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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