Témoin public

Baud

Code INSEE 56010, SIREN 215600107, Morbihan

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil Municipal 23 mars 2023Preuve
04/11/2026DélibérationPdf Compte rendu du Conseil municipal du 4 mai 2023Preuve
04/11/2026DélibérationPdf Compte rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2023Preuve
04/11/2026DélibérationPdf Compte rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2023Preuve
04/11/2026DélibérationPdf Compte rendu du Conseil Municipal du 5 octobre 2023Preuve
04/11/2026DélibérationPdf Compte-rendu du conseil du 23 mars 2024Preuve
04/11/2026DélibérationPdf Compte-rendu du conseil du 23 mars 2024Preuve
04/11/2026DélibérationPdf Compte-rendu du conseil du 23 mai 2024Preuve
04/11/2026DélibérationPdf Compte-rendu du conseil du 10 octobre 2024Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil Municipal 06 fevrier 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil Municipal 20 mars 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil Municipal 22 mai 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil Municipal 10 juillet 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu Conseil Municipal 2 octobre 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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