Témoin public

Arradon

Code INSEE 56003, SIREN 215600032, Morbihan

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n°14 -EHPAD – Budget annexe de l’EHPAD – Tableau des durées d’aPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n°13 -EHPAD – Budget annexe de l’EHPAD – Proposition d’affectatPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n°11 -EHPAD – Budget annexe de l’EHPAD – Compte de gestion 2025Preuve
04/11/2026DélibérationPV CCAS_ CA -05-03_2026Preuve
04/11/2026DélibérationDélibération n°31 CCAS – Approbation de la constitution d’un groupement dePreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n° 30- CCAS – Désignation des membres de la commission permanenPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n° 29 – Commission permanente -tamponPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n° 28 – Ressources Humaines – Composition et modalités de fonctPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n° 27 – Ressources Humaines – Reconduction du Comité Social TerPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n° 26 – Administration générale – Désignation d’un délégué au sPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n° 25 – Adoption du Règlement intérieur du Conseil d’AdministraPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n° 23 -CCAS – Election du Vice-Président délégué du Conseil d’aPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n° 22 –CCAS – Election du Vice-Président du Conseil d’administrPreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n°35 – EHPAD- Budget annexe de l’EHPAD – Décision modificativePreuve
04/11/2026DélibérationDélibération n°33 – CCAS – Budget principal – Décision modificative n° 1-tamPreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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