Témoin public

Vaubecourt

Code INSEE 55532, SIREN 215505322, Meuse

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationConseil Municipal du 29 octobre 2024Preuve
04/11/2026DélibérationConseil Municipal du 4 juin 2024Preuve
04/11/2026DélibérationConseil Municipal du 15 avril 2024Preuve
04/11/2026DélibérationConseil Municipal du 13 février 2024Preuve
04/11/2026DélibérationConseil Municipal du 17 décembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationConseil Municipal du 16 juin 2025Preuve
04/11/2026DélibérationConseil Municipal du 15 avril 2025Preuve
04/11/2026DélibérationConseil Municipal du 29 janvier 2025Preuve
04/11/2026DélibérationConseil Municipal du 10 avril 2026Preuve
04/11/2026DélibérationConseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationConseil Municipal du 25 février 2026Preuve
04/11/2026DélibérationConseil Municipal du 14 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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