Témoin public

Senon

Code INSEE 55481, SIREN 215504812, Meuse

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationCR du 28 septembre 2022Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 29 novembre 2022Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 23 janvier 2023Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 6 mars 2023Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 9 juin 2023Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 10 juillet 2023Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 17 juillet 2023Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 8 septembre 2023Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 28 octobre 2023Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 15 décembre 2023Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du 07 mars 2024Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du 08 février 2024Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du 12 avril 2024Preuve
04/11/2026DélibérationProcès-verbal du 07 juin 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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