Témoin public

Revigny-sur-Ornain

Code INSEE 55427, SIREN 215504275, Meuse

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 13 février 2020Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 27 mai 2020Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 1er juillet 2020Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 31 août 2020Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 25 novembre 2020Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 17 décembre 2020Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 22 mars 2021Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 10 juin 2021Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 9 juillet 2021Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 23 septembre 2021Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 9 décembre 2021Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 9 mars 2022Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 5 avril 2022Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 29 juin 2022Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu du 30 août 2022Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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