Témoin public

Ourches-sur-Meuse

Code INSEE 55396, SIREN 215503962, Meuse

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationAdhésion au Service des Emplois Intercommunaux du Centre de Gestion - Mai 2024Preuve
04/11/2026DélibérationRèglement des affouages - Mai 2024Preuve
04/11/2026DélibérationProjet ONF - Mai 2024Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté temporaire n°25_AT_D_168Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté de circulationPreuve
04/11/2026ArrêtéArrêté interdiction rassemblement 19 06 2025Preuve
04/11/2026ArrêtéArrêté interdiction circulation 19 06 2025Preuve
04/11/2026ArrêtéInterdiction festival néonaziPreuve
04/11/2026ArrêtéLevée des mesures de restrictions aux usages de l'eauPreuve
04/11/2026DélibérationNombre de Conseillers MunicipauxPreuve
04/11/2026ArrêtéInfluenza AviairePreuve
04/11/2026ArrêtéInterdiction de manifesterPreuve
04/11/2026ArrêtéInterdictions pyrotechniques et emploi du feuPreuve
04/11/2026ArrêtéRéglementation temporaire de l'emploi du feu et interdiction des spectacles pyrotechniquesPreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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