Témoin public

Dugny-sur-Meuse

Code INSEE 55166, SIREN 215501669, Meuse

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationPV de la séance du Conseil Municipal du 19 Octobre 2023Preuve
03/11/2026DélibérationPV de la séance du Conseil Municipal du 26 Octobre 2023Preuve
03/11/2026DélibérationPV de la séance du Conseil Municipal du 18 Janvier 2024Preuve
03/11/2026DélibérationPV de la séance du Conseil Municipal du 15 Avril 2024Preuve
03/11/2026DélibérationPV de la séance du Conseil Municipal du 17 Septembre 2024Preuve
03/11/2026DélibérationPV de la séance du Conseil Municipal du 19 Décembre 2024Preuve
03/11/2026DélibérationPV de la séance du Conseil Municipal du 07 Avril 2025Preuve
03/11/2026DélibérationPV de la séance du Conseil Municipal du 30 Septembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationPV de la séance du Conseil Municipal du 27 Novembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationPV de la séance du Conseil Municipal du 21 Janvier 2026Preuve
03/11/2026DélibérationPV de la séance du Conseil Municipal du 07 Avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationPv de la séance du Conseil Municipal du 30 Avril 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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