Témoin public

Champneuville

Code INSEE 55099, SIREN 215500992, Meuse

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026Délibération08 avril 2025Preuve
03/11/2026Délibération17 décembre 2025Preuve
03/11/2026Délibération21 mars 2026Preuve
03/11/2026Délibération16 avril 2026Preuve
03/11/2026Délibération31 juillet 2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté concernant l'usage de l'eau - 3 novembre 2022Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n°2023-1894 - usages de l'eau en vue préservationPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n°2023-9827 Autorisant des parcours de pêche spécifiques du 27 décembre 2023Preuve
03/11/2026DélibérationPV du 27 septembre 2022Preuve
03/11/2026DélibérationPV du 09 juin 2023Preuve
03/11/2026DélibérationPV du 29 septembre 2023Preuve
03/11/2026DélibérationPV du 30 novembre 2023Preuve
03/11/2026DélibérationPV du 22 février 2024Preuve
03/11/2026DélibérationPV du 04 juin 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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