Témoin public

Belleville-sur-Meuse

Code INSEE 55043, SIREN 215500430, Meuse

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises par le Conseil Municipal du 16 septembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 26 juin 2025Preuve
03/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 20 novembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises par le Conseil Municipal du 20 novembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises par le Conseil Municipal du 10 février 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations - Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationConseil Municipal du 10 février 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises par le conseil municipal du 9 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationConseil municipal du 9 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationPV approuvé du Conseil municipal du 29 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises lors du CM du 1er juillet 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises CM du 25 août 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations prises par le Conseil Municipal du 13 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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