Témoin public

Ancemont

Code 55009, Meuse

7 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationSéance du 20/03/2026Preuve
03/11/2026DélibérationSéance du 17/04/2026Preuve
03/11/2026DélibérationSéance du 26/06/206Preuve
03/11/2026DélibérationSéance du 18/09/2026Preuve
03/11/2026DélibérationSéance du 30/09/2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté de circulation - Juin 2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté n°2026-1373 du 26 juin 2026 réglementant les usages de l'eauPreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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