Témoin public

Richardménil

Code INSEE 54459, SIREN 215404591, Meurthe-et-Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationPv du 23 mai 2020 2Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 28 mai 2020 3Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 06 juillet 2020Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 21 septembre 2020Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 14 decembre 2020Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 22 fevrier 2021Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 29 mars 2021Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 23 juin 2021Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 13 septembre 2021Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 28 octobre 2021Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 16 decembre 2021Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 28 fevrier 2022Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 11 avril 2022Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 14 juin 2022Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 27 juin 2022Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.