Témoin public

Ognéville

Code INSEE 54407, SIREN 215404070, Meurthe-et-Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Séance du Lundi 26 OCTOBRE 2020Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Séance du Lundi 21 DECEMBRE 2020Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Séance du Vendredi 26 mars 2021.Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Séance du mercredi 14 avril 2021Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Séance du vendredi 11 juin 2021Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Séance du vendredi 3 septembre 2021Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Séance du Lundi 28 février 2022Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Séance du Vendredi 1er Avril 2022Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Séance du Vendredi 15 Avril 2022Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Séance du Jeudi 23 Juin 2022Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Séance du Jeudi 13 Avril 2023Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Séance du Vendredi 9 juin 2023Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Séance du Mercredi 15 novembre 2023Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Séance du Vendredi 19 janvier 2024Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Séance du Jeudi 11 avril 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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