Témoin public

Moncel-sur-Seille

Code INSEE 54374, SIREN 215403742, Meurthe-et-Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026Délibération20 février 2023Preuve
03/11/2026Délibération13 avril 2023Preuve
03/11/2026Délibération09 juin 2023Preuve
03/11/2026Délibération02 octobre 2023Preuve
03/11/2026Délibération11 décembre 2023Preuve
03/11/2026Délibération11 avril 2024Preuve
03/11/2026Délibération01 juillet 2024Preuve
03/11/2026Délibération28 octobre 2024Preuve
03/11/2026Délibération16 décembre 2024Preuve
03/11/2026Délibération03 juin 2025Preuve
03/11/2026Délibération07 avril 2025Preuve
03/11/2026Délibération06 octobre 2025Preuve
03/11/2026Délibération02 février 2026Preuve
03/11/2026Délibération20 mars 2026Preuve
03/11/2026Délibération20 avril 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.