Témoin public

Homécourt

Code INSEE 54263, SIREN 215402637, Meurthe-et-Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal – CM 27 septembre-2024Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-Verbal-CM -6 octobre 2024Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal-CM- 28 octobre 2024Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal CM – 9 décembre 2024Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal CM – 27 février 2025Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal CM – 14 avril 2025Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal CM – 10 juillet 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte Rendu CM – 8 octobre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu CM – 26 février 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu CM – 22 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu CM – 29 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationAnnexe compte rendu CM 23 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu CM – 23 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu CM – 8 juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu CM – 21 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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