Témoin public

Gerbéviller

Code INSEE 54222, SIREN 215402223, Meurthe-et-Moselle

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026Délibération5. Délibérations du 28 mai 2025Preuve
04/11/2026Délibération4. Délibérations du 11 avril 2025Preuve
04/11/2026Délibération3. Délibérations du 27 mars 2025Preuve
04/11/2026Délibération2. Délibérations du 20 février 2025Preuve
04/11/2026Délibération1. Délibérations du 20 janvier 2025Preuve
04/11/2026Délibération10. Liste des délibérations du 14 septembre 2026Preuve
04/11/2026Délibération9. Liste des délibérations et PV séance du 16 juillet 2026Preuve
04/11/2026Délibération8. Liste des délibérations et PV séance du 22 juin 2026Preuve
04/11/2026Délibération7. Liste des délibérations et PV séance du 20 mai 2026Preuve
04/11/2026Délibération6. Liste des délibérations et PV séance du 27 avril 2026Preuve
04/11/2026Délibération5. Liste des délibérations et PV séance du 7 avril 2026Preuve
04/11/2026Délibération4. Délibérations du 27 mars 2026Preuve
04/11/2026Délibération3. Délibérations du 12 mars 2026Preuve
04/11/2026Délibération2. Délibérations du 19 février 2026Preuve
04/11/2026Délibération1. Délibérations du 20 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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