Témoin public

Flavigny-sur-Moselle

Code INSEE 54196, SIREN 215401969, Meurthe-et-Moselle

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DécisionDécision modificative n°1Preuve
03/11/2026DélibérationElection d'un président de séancePreuve
03/11/2026DécisionDécision Modificative n°1 pour le projet intergénérationnelPreuve
03/11/2026DélibérationElection d'un président de séancePreuve
03/11/2026DécisionDécision Modificative n°1 (DM 1)Preuve
03/11/2026DécisionDécision Modificative Quartier DurablePreuve
03/11/2026DélibérationElection president de seancePreuve
03/11/2026DélibérationCompte-rendu virements créditsPreuve
03/11/2026DécisionDécision modificative n°04-2025Preuve
03/11/2026DécisionDécision modificative : Acompte du Projet intergénérationnelPreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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