Témoin public

Essey-lès-Nancy

Code INSEE 54184, SIREN 215401845, Meurthe-et-Moselle

7 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationCaisse des écoles du 14 mars 2023Preuve
03/11/2026DélibérationCaisse des écoles du 6 avril 2023Preuve
03/11/2026DélibérationCaisse des écoles du 23 novembre 2023Preuve
03/11/2026DélibérationCaisse des écoles du 19 mars 2024Preuve
03/11/2026DélibérationCaisse des écoles du 9 avril 2024Preuve
03/11/2026DélibérationCaisse des écoles du 2 juillet 2024Preuve
03/11/2026DélibérationCaisse des écoles du 20 mars 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.