Témoin public

Neuilly-l'Évêque

Code INSEE 52348, SIREN 215202490, Haute-Marne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 13 janvier 2022Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 16 décembre 2021Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 10 septembre 2021Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 2 juillet 2021Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 12 mai 2021Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 16 avril 2021Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 19 mars 2021Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 12 février 2021Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 11 décembre 2020Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 18 novembre 2020Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 23 octobre 2020Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 18 septembre 2020Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 24 juillet 2020Preuve
10/11/2026DélibérationCompte-rendu du 07 avril 2020Preuve

Actes datés ici depuis le 10/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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