Témoin public

Langres

Code INSEE 52269, SIREN 215201922, Haute-Marne

7 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationDossier de séancePreuve
09/11/2026ArrêtéActe règlementaire : Arrêté zone rencontre centre historiquePreuve
09/11/2026ArrêtéActe règlementaire : Arrêté de circulation borne Place Diderot et Rue Jean RoussatPreuve
09/11/2026DécisionActe règlementaire : Décision Restauration de la fontaine de la GrenouillePreuve
09/11/2026DécisionActe règlementaire : Décision Restauration des Remparts, demande de subventionsPreuve
09/11/2026ArrêtéActe règlementaire : Arrêté trappage chats 17-08-26 au 31-08-26Preuve
09/11/2026ArrêtéActe règlementaire : Arrêté rue tournelle fermée circulation – 31/08 au 11/09Preuve

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