Témoin public

Serzy-et-Prin

Code INSEE 51534, SIREN 215104977, Marne

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationCR du 15 juilletPreuve
08/11/2026DélibérationCR du 3 juinPreuve
08/11/2026DélibérationCR du 1er avrilPreuve
08/11/2026DélibérationCR du 25 févrierPreuve
08/11/2026DélibérationCR du 29 octobrePreuve
08/11/2026DélibérationCR du 10 septembrePreuve
08/11/2026DélibérationCR du 18 juinPreuve
08/11/2026DélibérationCR du 28 avrilPreuve
08/11/2026DélibérationCR du 21 avrilPreuve
08/11/2026DélibérationCR du 22 marsPreuve
08/11/2026DélibérationCR du 3 marsPreuve
08/11/2026DélibérationCR du 3 févrierPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêtés vendanges 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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