Témoin public

Sermaize-les-Bains

Code INSEE 51531, SIREN 215104944, Marne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n°77-2026 - Règlementant temporairement le stationnement et la circulation Place Charles de Gaulle, Rue de Saint-Dizier - 29 août 2026Preuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n°78-2026 - Règlementant temporairement le stationnement et la circulation Rue de Saint-Dizier - 29 août 2026 - Les vieilles caisses old schoolPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n°79-2026 - Règlementant temporairement la circulation - rue du docteur Fritsch - 29 août 2026- les vieilles caisses old schoolPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n°80-2026 - Règlementant temporairement la circulation dans la commune lors du cortège des véhicules militaires - 29 août 2026 - les vieilles caisses old schoolPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n°81-2026 - Règlementant temporairement le stationnement rue de VitryPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n°82-2026 - Règlementant temporairement le stationnement et la circulation, ainsi que la diffusion de musique amplifiée sur la voie publique lors de la fête foraine place Charles de Gaulle et.Preuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n°87-2026 - Débit de boisson - Soirée dansante Année 1980 - Comité des fêtesPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n°89-2026 Règlementant temporairement le stationnement - 57 rue de Saint-DizierPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n°90-2026 Règlementant temporairement le stationnement - Rue de VitryPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n°91-2026 - Débit de boisson - Marché de Noël- Centre CulturelPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n°92-2026 - Débit de boisson - Marche solidaire- AlfaflexPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n°94-2026 Règlementant temporairement la circulation et le stationnement - Rue de l'EglisePreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n°98-2026 - Règlementant temporairement la circulation et le stationnement Rue de VitryPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté n°99-2026 - Règlementant temporairement le stationnement et la circulation place Charles de Gaulle et Rue de Saint-Dizier - Cérémonie du 11 novembrePreuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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