Témoin public

Pierry

Code 51431, Marne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationProcès verbal du 04 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 29 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbal du 29 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 16 septembre 2026Preuve
08/11/2026DélibérationProces-verbal-du-16-septembre-2026.Preuve
08/11/2026DélibérationListe-des-deliberations-du-19-octobre-2026.Preuve
08/11/2026ArrêtéArrêté - Modification du PLU - 31 décembre 2018Preuve
08/11/2026ArrêtéArrêté prescrivant l'enquête publique - 12 septembre 2019Preuve
08/11/2026ArrêtéArrêté municipale n°R2024 1202Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérationsdu 8 avril 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibérations du 30 juin 2025Preuve
08/11/2026ArrêtéArrêté municipalPreuve
08/11/2026ArrêtéArrêté municipal du 09/01/2026Preuve
08/11/2026DélibérationListe des délibération du 4 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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