Témoin public

Esternay

Code INSEE 51237, SIREN 215102195, Marne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 25 février 2021Preuve
07/11/2026DélibérationDélibérationsPreuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 26 janvier 2021Preuve
07/11/2026DécisionDécisionsPreuve
07/11/2026DélibérationDélibération N° 16Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération N° 15Preuve
07/11/2026DélibérationDélibérationsPreuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2022Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération 2022-02-06 Débat (ss vote) de l’assemblée délibérante sur la protection sociale complémentaire.Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération 2022-02-04 Terrain d’assiette pour la construction d’une structure d’accueil collectif petite enfancePreuve
07/11/2026DécisionDécisionsPreuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 22 février 2022Preuve
07/11/2026DécisionDécisionsPreuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 25 janvier 2022Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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