Témoin public

Bouzy

Code 51079, Marne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 21 mai 2024Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 25 juillet 2024Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 15 octobre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 16 janvier 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 25 février 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 1er avril 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 3 juin 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 14 octobre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 27 novembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 5 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 20 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 7 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 28 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 2 juin 2026Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 7 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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