Témoin public

Avenay-Val-d'Or

Code 51028, Marne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026Délibération23 février 2026Preuve
07/11/2026Délibération24 novembre 2025Preuve
07/11/2026Délibération23 juin 2025Preuve
07/11/2026Délibération07 avril 2025Preuve
07/11/2026Délibération17 février 2025Preuve
07/11/2026Délibération30 septembre 2024Preuve
07/11/2026Délibération04 avril 2024Preuve
07/11/2026Délibération12 février 2024Preuve
07/11/2026Délibération19 décembre 2023Preuve
07/11/2026Délibération16 octobre 2023Preuve
07/11/2026Délibération24 juillet 2023Preuve
07/11/2026Délibération09 juin 2023Preuve
07/11/2026Délibération22 mai 2023Preuve
07/11/2026Délibération06 avril 2023Preuve
07/11/2026Délibération27 février 2023Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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