Témoin public

Saint-Martin-d'Ablois

Code INSEE 51002, SIREN 215100025, Marne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026Délibération6 proces verbal de la seance du conseil municipal du 30 septembre 2024Preuve
07/11/2026Délibération7 proces verbal de la seance du conseil municipal du 25 novembre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationProces verbal 12 12 24Preuve
07/11/2026Délibération1 proces verbal de la seance du conseil municipal du 23 janvier 2025Preuve
07/11/2026Délibération2 proces verbal de la seance du conseil municipal du 31 mars 2025Preuve
07/11/2026Délibération3 proces verbal de la seance du conseil municipal du 3 juin 2025Preuve
07/11/2026Délibération4 proces verbal de la seance du conseil municipal du 21 juillet 2025Preuve
07/11/2026Délibération5 proces verbal de la seance du conseil municipal du 30 octobre 2025Preuve
07/11/2026Délibération6 proces verbal de la seance du conseil municipal du 9 decembre 2025Preuve
07/11/2026Délibération1 proces verbal de la seance du conseil municipal du 26 janvier 2026Preuve
07/11/2026Délibération2 proces verbal de la seance du conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
07/11/2026Délibération3 proces verbal de la seance du conseil municipal du 7 avril 2026Preuve
07/11/2026Délibération4 proces verbal de la seance du conseil municipal du 28 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationPv conseil municipal 15 juin 2026 signesPreuve
07/11/2026DélibérationPv seance conseil municipal du 20 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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