Témoin public

Carantilly

Code 50098, Manche

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 19 juinPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 06 marsPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 16 octobrePreuve
05/11/2026DélibérationCR CM 16052024Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 13 maiPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 11 févrierPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 09 juilletPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 30 marsPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 11 juinPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 21 marsPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 23 avrilPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 5 marsPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 10 septembrePreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 15 avrilPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 27 janvierPreuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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