Témoin public

Buais-les-Monts

Code INSEE 50090, SIREN 200057511, Manche

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationRegistre des délibérationsPreuve
07/11/2026DélibérationRegistre des délibérations 2025 05Preuve
07/11/2026DélibérationRegistre des délibérations 2025 07Preuve
07/11/2026DélibérationRegistre des deliberationsPreuve
07/11/2026DélibérationRegistre de délibérations 2023 09Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du 10 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du 20 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du 31 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du 05 mai 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du 23 juin 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du 15 09 2026Preuve
07/11/2026DélibérationRegistre des déliberations du 01-2026Preuve
07/11/2026DélibérationRegistre des déliberations du 02-2026Preuve
07/11/2026DélibérationRegistre des deliberations 04-2026Preuve
07/11/2026DélibérationRegistre des délibérations 07-2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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