Témoin public

Bricquebosq

Code INSEE 50083, SIREN 215000837, Manche

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationCompte Rendu du 29 janvier 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte Rendu du 12 mars 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte Rendu du 9 avril 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte Rendu du 23 avril 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte Rendu du 18 juin 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte Rendu du 3 septembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte Rendu du 8 octobre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte Rendu du 26 novembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationCompte Rendu du 14 janvier 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCompte rendu du 04 Mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCM 21/03Preuve
05/11/2026DélibérationCM 09/04Preuve
05/11/2026DélibérationCM 26/05Preuve
05/11/2026DélibérationCM 09/03Preuve
05/11/2026DélibérationCM 07/07Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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