Témoin public

Toutlemonde

Code 49352, Maine-et-Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationDélibérations votées le mercredi 16 novembre 2022Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations votées le jeudi 15 décembre 2022Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations votées le mercredi 18 janvier 2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations votées le mercredi 15 février 2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations votées le mercredi 29 mars 2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations votées le mercredi 26 avril 2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations votées le mercredi 24 mai 2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations votées le vendredi 9 juin 2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations votées le mardi 20 juin 2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations votées le mercredi 12 juillet 2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations votées le mercredi 11 octobre 2023Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations votées le mercredi 21 février 2024Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations votées le mardi 19 mai 2026Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations votées le lundi 15 juin 2026Preuve
05/11/2026DélibérationDélibérations votées le mercredi 8 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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