Témoin public

Baugé-en-Anjou

Code 49018, Maine-et-Loire

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026Arrêté2026 arrête interdiction feu II 222_signePreuve
03/11/2026ArrêtéArrête 2026-101 portant autorisation de circulation dans les bois et forêts de BeAPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté 2026-102 – gestion des manifestations sur l’espace public en zone urbainePreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté préf N° 2026-156 – Liste bureaux électionsPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté du 23. difiant l’arrêté Espace du 03.12.2020Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté interdiction transport scolairePreuve
03/11/2026ArrêtéDDT49-AP-2025-003_arrete_validation_ZAENR[67]Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté_Reconnaissance Tempête neige novembre 2024Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté 2025_07 – Garde Chasse ParticulierPreuve
03/11/2026ArrêtéArrêté feu de foret 09 07 26Preuve
03/11/2026ArrêtéArrêté 2026_61 portant abrogation des mesures de prévention fdfPreuve
03/11/2026Arrêté20260620_arrete_interdictions_rouge_caniculePreuve
03/11/2026DécisionMotif de la décision 49Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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