Témoin public

Tuffalun

Code INSEE 49003, SIREN 200058949, Maine-et-Loire

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026Délibération05 MAI 2025Preuve
03/11/2026Délibération07JUILLET 2025Preuve
03/11/2026Délibération08 SEPTEMBRE 2025Preuve
03/11/2026Délibération06 OCTOBRE 2025Preuve
03/11/2026Délibération03 NOVEMBRE 2025Preuve
03/11/2026Délibération15 DECEMBRE 2025Preuve
03/11/2026Délibération12 JANVIER 2026Preuve
03/11/2026Délibération02 FEVRIER 2026Preuve
03/11/2026Délibération02 MARS 2026Preuve
03/11/2026Délibération04 MAI 2026Preuve
03/11/2026Délibération01 Juin 2026Preuve
03/11/2026Délibération06 JUILLET 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu 07 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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