Témoin public

Saint-Michel-de-Dèze

Code INSEE 48173, SIREN 214801730, Lozère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026Délibération04 – compte rendu du 14 avril 2021Preuve
03/11/2026Délibération03 – compte rendu du 24 mars 2021Preuve
03/11/2026Délibération02 – compte rendu du 17 février 2021Preuve
03/11/2026Délibération01 – compte rendu du 16 janvier 2021Preuve
03/11/2026DélibérationRéunion du CCAS 16 Décembre 2020Preuve
03/11/2026Délibération04 – compte rendu du 14 avril 2021Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu réunion 24 03 2021Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu réunion 17-02-2021Preuve
03/11/2026Délibération07 – Compte rendu du 4 septembre 2024Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 22 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 21 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 16 juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 9 juillet 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDélibération Prescription Révision allégée N°1Preuve
03/11/2026DélibérationDélibération Arrêt de la révision allégée du PLUPreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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