Témoin public

Pont de Montvert - Sud Mont Lozère

Code INSEE 48116, SIREN 200057594, Lozère

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026Délibération2025-11-24 Procès-verbal Conseil municipal Pont de Montvert - Sud Mont Lozère.Preuve
03/11/2026Délibération2025-12-09 Procès-verbal Conseil municipal Pont de Montvert - Sud Mont Lozère.Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 17 février 2026.Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026.Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 10 avril 2026.Preuve
03/11/2026Délibération2026-07-27 Compte rendu du conseil municipal du 27 juillet 2026.Preuve
03/11/2026Délibération2026-08-24 Compte rendu du conseil municipal du 24 août 2026.Preuve
03/11/2026DélibérationDE_2023_199 deliberation autorisant le maire à engager liquider et mandater les depenses d investissement.Preuve
03/11/2026DélibérationMotion prise en conseil municipal - Pharmacie.Preuve
03/11/2026DélibérationDE_2024_067 PV 2023 (4) acceptation devis plan de financement.Preuve
03/11/2026DélibérationDE_2024_107 Délibération de la décision modificative n°4 - Pont de Montvert Sud Mont Lozère 2024.Preuve
03/11/2026DélibérationDE_2024_108 Délibération de la décision modificative n°2 - Service eau Pont de Montvert - Sud Mont Lozère 2024.Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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