Témoin public

Nasbinals

Code INSEE 48104, SIREN 214801045, Lozère

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationAvis CM du 28092023Preuve
03/11/2026DélibérationAVIS CM 25012024Preuve
03/11/2026DélibérationAvis CM 29 avril 2024Preuve
03/11/2026DélibérationAvis Conseil Municipal du 14 mai 2025Preuve
03/11/2026DélibérationAvis Conseil Municipal du 20 mai 2025Preuve
03/11/2026DélibérationAvis Conseil municipal du 28 janvier 2026Preuve
03/11/2026DélibérationAvis Conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationRéunion CM 01042026 10H00Preuve
03/11/2026DélibérationAvis consPreuve
03/11/2026DélibérationAvis Conseil municipal du 29 juillet 2026Preuve
03/11/2026DélibérationAvis Conseil municipal du 28092026Preuve
03/11/2026DélibérationAvis conseil municipal du 4 novembre 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal élection du maire et des adjointsPreuve
03/11/2026DélibérationTableau du conseil municipalPreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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