Témoin public

Montrodat

Code 48103, Lozère

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026Décision2024D051 Décision modificative n°4 – budget 2024 CommunePreuve
03/11/2026Décision2024D038 Décision modificative n°3 – Budget 2024 CommunePreuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du 17-07-2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du 28-05-2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du 28-04-2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du 08-04-2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du 20-03-2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du 10-03-2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du 05-02-2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 28-05-2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 08-04-2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 20-03-2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 10-03-2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe des délibérations du 05-02-2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.