Témoin public

Ispagnac

Code INSEE 48075, SIREN 214800757, Lozère

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 07 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 12 mai 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 09 juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 07 juillet 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-Verbal du Conseil Municipal du 08 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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