Témoin public

Barre-des-Cévennes

Code INSEE 48019, SIREN 214800195, Lozère

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationDE_2026_001 Approbation du PV du CM du 29/12/2025Preuve
03/11/2026DélibérationDE_2026_020 Adoption du procès-verbal du conseil municipal du vendredi 20 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDE_2026_022 Désignation des délégués dans les syndicats intercommunaux : annulation de la délibération DE_2026_015Preuve
03/11/2026DélibérationDE_2026_033 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du vendredi 17 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDE_2026_042 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 30 avril 2026Preuve
03/11/2026DécisionDE_2026_044 Décision d’intention d’aliénerPreuve
03/11/2026DélibérationDE_2026_045 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du samedi 23 juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDE_2026_063 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du vendredi 3 juillet 2026.Preuve
03/11/2026DélibérationDE_2026_073 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 août 2026.Preuve
03/11/2026DélibérationDE_2026_080A (publiée le 30/10/2026) Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 24 septembre 2026Preuve
03/11/2026DécisionDE_2026_082 (publiée le 29/10/2026) Budget principal : décision modificative n°1Preuve
03/11/2026ArrêtéAR_006_2024 prolongation de l’arrêté poprtant installation d’un échaffaudagePreuve
03/11/2026ArrêtéAR_2026_032 Arrêté interruptif de travaux prononcé par le maire au nom de l’EtatPreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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