Témoin public

Banassac-Canilhac

Code INSEE 48017, SIREN 200054484, Lozère

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
22/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 21 janvierPreuve
22/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 25 févrierPreuve
22/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 21 marsPreuve
22/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 8 avrilPreuve
22/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 20 maiPreuve
22/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 17 juinPreuve
22/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 8 juilletPreuve
22/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 30 septembrePreuve
22/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 4 novembrePreuve
22/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 9 décembrePreuve
22/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 3 marsPreuve
22/11/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 20 mars 2026Preuve
22/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 21 avril 2026Preuve
22/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 2 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 22/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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