Témoin public

Altier

Code 48004, Lozère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 25 octobre 2023Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2023Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 14 février 2024Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 10 avril 2024Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 18 juin 2024Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2024Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 04 décembre 2024Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 19 février 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 09 avril 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 25 juin 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 24 septembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 09 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 21 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 07 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 28 avril 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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