Témoin public

Saint-Eutrope-de-Born

Code INSEE 47241, SIREN 214702417, Lot-et-Garonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu Procès Verbal Conseil Municipal 16 décembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationTableau délibérations Conseil Municipal 3 février 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu Procès Verbal Conseil Municipal du 3 février 2026Preuve
03/11/2026DélibérationTableau délibérations Conseil Municipal 20 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu Procès Verbal Conseil Municipal 20 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu Procès verbal Conseil Municipal 31 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationTableau des délibérations Conseil Municipal 14 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu procès verbal Conseil du 14 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationTableau des délibérations Conseil Municipal 19 mai 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu procès verbal Conseil Municipal 19 mai 2026Preuve
03/11/2026DélibérationTableau des délibérations Conseil Municipal 23 juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu Procès verbal Conseil Municipal 23 juin 2026Preuve
03/11/2026DélibérationTableau des délibérations Conseil Municipal 28 juillet 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal Compte rendu Conseil Municipal 28 juillet 2026Preuve
03/11/2026DélibérationTableau des délibérations Conseil Municipal 15 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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