Témoin public

Monflanquin

Code INSEE 47175, SIREN 214701757, Lot-et-Garonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 14 decembre 2023Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 19 decembre 2023Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 14 fevrier 2024Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 18 fevrier 2025 BisPreuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 27 mars 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 8 avril 2025 docxPreuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 20 mai 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 3 juin 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du 8 juillet 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 9 septembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 27 novembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du CM du 9 octobre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 18 decembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationProces verbal du conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProces verbal du consei municipal du 26 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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