Témoin public

Laroque-Timbaut

Code INSEE 47138, SIREN 214701385, Lot-et-Garonne

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 19 avril 2024Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 09 juillet 2024Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 23 juillet 2024Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 15 octobre 2024Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 18 novembre 2024Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 17 décembre 2024Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 08 avril 2025Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 08 juillet 2025Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 26 août 2025Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 25 novembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 09 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 08 avril 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès Verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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