Témoin public

Laparade

Code INSEE 47135, SIREN 214701351, Lot-et-Garonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026Arrêté07 2026 – Arrêté temporaire empiètement de chaussée Rue d’EschentzwillerPreuve
03/11/2026Arrêté08 2026 – Arrêté de Circulation Transports scolaires Arrêt Bois de Bure Visa PréfPreuve
03/11/2026Arrêté10 2026 – Arrêté temporaire empiètement de chaussée Place du Monument aux mortsPreuve
03/11/2026Arrêté11 2026 – Arrêté temporaire tranchée Chemin de Grand CampPreuve
03/11/2026Arrêté12 2026 – Arrêté usage exclusif temporaire de la chaussée le dimanche 31.05.26Preuve
03/11/2026Arrêté13 2026 – Arrêté fermeture temporaire à la circulation route de Roudeyrou 22 et 23.04.26Preuve
03/11/2026Arrêté14 2026 – Arrêté temporaire circulation et stationnement Place du Couderc Dimanche 31.05.26Preuve
03/11/2026Arrêté16 2026 – Arrêté temporaire de Circulation Marchés de Producteurs 30.06-01.09.2026Preuve
03/11/2026Arrêté19 2026 – Arrêté temporaire circulation et stationnement Place du Couderc Vendredi 3 juillet 26Preuve
03/11/2026Arrêté24 2026 – Arrêté Autorisation débit temporaire fête du villagePreuve
03/11/2026Arrêté25 2026 – Arrêté refus de transfert des pouvoirs de police au président de l’EPCIPreuve
03/11/2026Arrêté26 2026 – Arrêté temporaire empiètement de chaussée Rue de MonclarPreuve
03/11/2026Arrêté27 2026 – Arrêté limitation de vitesse rue de MonclarPreuve
03/11/2026Arrêté28 2026 – Arrêté temporaire de Circulation travaux repérage d’amiante rue de MonclarPreuve
03/11/2026Arrêté29 2026 – Arrêté constitution, ajustement ou reprise de provision pour créances douteuses 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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