Témoin public

Fumel

Code INSEE 47106, SIREN 214701062, Lot-et-Garonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationZAC de l'Orée du Bois - Approbation du compte-rendu financier annuel 2024 établi par la SEM 47Preuve
03/11/2026DécisionBudget Général - Décision budgétaire Modificative n°Preuve
03/11/2026DélibérationDélibérations Conseil municipal du 2 octobre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025Preuve
03/11/2026DélibérationApprobation du PV de la séance du 27022026Preuve
03/11/2026DélibérationApprobation du PV de la séance du 22032026Preuve
03/11/2026DélibérationAdoption du règlement intérieur du Conseil MunicipalPreuve
03/11/2026DélibérationApprobation_PV_CM_31_03_2026Preuve
03/11/2026DélibérationApprobation_PV_CM_30_04_2026Preuve
03/11/2026DélibérationApprobation_du_PV_02_juin_2026Preuve
03/11/2026DélibérationZAC_Orée_du_Bois_approbation_compte-rendu_financier_annuel_2025_SEM47Preuve
03/11/2026DélibérationApprobation_du_procès_verbal_de_la_séance_du_3_septembre_2026Preuve
03/11/2026DécisionTravaux retable et tondo église de CondatPreuve
03/11/2026DécisionSuspension régie Bonaguil MédiévalesPreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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