Témoin public

Calonges

Code INSEE 47046, SIREN 214700460, Lot-et-Garonne

5 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du 20/04/2026Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du 03/04/2026Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du 27/03/2026Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal de la séance du 12/01/2026Preuve
27/10/2026DélibérationLe tableau du conseil MunicipalPreuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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