Témoin public

Saint-Laurent-les-Tours

Code 46273, Lot

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DécisionDécision modificative n°1 assainissementPreuve
27/10/2026DécisionDécision modificative n°3Preuve
27/10/2026DécisionDécision modificative n°1 communePreuve
27/10/2026DélibérationDésignation d'un secrétaire de séancePreuve
27/10/2026DélibérationApprobation du procès-verbal du 1er octobre 2025Preuve
27/10/2026DélibérationApprobation du procès verbal du 9 mars 2026Preuve
27/10/2026DélibérationDésignation d'un secrétaire de séancePreuve
27/10/2026DélibérationDésignation d'un secrétaire de séancePreuve
27/10/2026DélibérationApprobation du procès verbal du 21 mars 2026Preuve
27/10/2026DécisionDécision modificative n°1Preuve
27/10/2026DélibérationApprobation du procès verbal de la séance du 22 avril 2026Preuve
27/10/2026DélibérationDésignation d'un secrétaire de séancePreuve
27/10/2026DélibérationApprobation du procès verbal de la séance du 1er juillet 2026Preuve
27/10/2026DélibérationDésignation d'un secrétaire de séancePreuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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